Propriété intellectuelle

Marque et plateforme

Les éléments originaux de la marque L4PP, du logo, de la charte graphique, du logiciel et de la base de données sont protégés au bénéfice de leur titulaire ou licencié légitime, à savoir Frédéric Verbaert pour les droits dont cette entité peut justifier. Cette mention n'attribue pas à L4PP les droits sur les bibliothèques libres, services tiers, marques de plateformes, contenus sous licence ou créations de prestataires dont les droits n'auraient pas été cédés par écrit.

Contenus utilisateurs

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Atteinte aux droits

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