Propriété intellectuelle
Version 1.0
Marque et plateforme
La marque, le logo, la charte graphique, le code source et la base de données de L4PP sont la propriété exclusive de Information non renseignée.
Contenus utilisateurs
Vous conservez la propriété des contenus que vous publiez (clips, descriptions, partenaires…). Vous accordez à L4PP une licence non exclusive, mondiale et gratuite pour les afficher dans le cadre du service.
Atteinte aux droits
Toute atteinte présumée peut être signalée par le formulaire de signalement ou à Information non renseignée.